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Marques déposées par la société Commune de Marquette-lez-Lille
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MARQUETTE LEZ LILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUETTE LEZ LILLE
Commune de Marquette-lez-Lille

Numéro de dépôt :
4015761
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
26/06/2023
MARQUETTE LEZ LILLE de Commune de Marquette-lez-Lille

Présentation de la marque MARQUETTE LEZ LILLE

Déposée le 26 juin 2013 par la société Commune de Marquette-lez-Lille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « MARQUETTE LEZ LILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la société Commune de Marquette-lez-Lille domicilié(e) 11 place du Général de Gaulle - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 903 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Marquette-lez-Lille, M. DELEBARRE Jean domicilié(e) 11 place du Général de Gaulle - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France.

La marque MARQUETTE LEZ LILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015761.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUETTE LEZ LILLE est expirée depuis le 26 juin 2023.

Commune de Marquette-lez-Lille a également déposé les autres marques suivantes : Bière de tradition L'abbaye de Marquette


Commune de Marquette-lez-Lille - 11 place du Général de Gaulle - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France - SIREN 215903865


Mairie de Marquette-lez-Lille, M. DELEBARRE Jean - 11 place du Général de Gaulle - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Republication pour erratum - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Imprimerie ; sérigraphie ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.